Éditeur et hébergement
Mentions légales
Informations relatives à l’édition du site de présentation et du service Le Carnet.
1. Éditeur
- Nom ou raison sociale
- DECADEUS — identité légale complète à renseigner
- Forme juridique et capital
- À renseigner si applicable
- Immatriculation
- Numéro et registre à renseigner si applicable
- Adresse
- Adresse postale de l’éditeur à renseigner
- Direction de la publication
- Nom du responsable à renseigner
- Contact
- contact@decadeus.com
- TVA intracommunautaire
- À renseigner si applicable
2. Hébergement du site
- Prestataire
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site
- vercel.com
L’hébergement technique de l’application et des données utilisateurs sera décrit dans la politique de confidentialité une fois l’architecture définitive confirmée.
3. Propriété intellectuelle
Le site, la marque Le Carnet, les textes, images, illustrations, éléments graphiques et logiciels sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation autre qu’un usage strictement personnel nécessite l’autorisation préalable de l’éditeur, sauf exception prévue par la loi.
4. Contenu du site
Ce site présente l’application Le Carnet. Les informations contractuelles définitives, les fonctionnalités et les tarifs applicables sont ceux présentés dans l’application et dans la boutique utilisée.
5. Données et cookies
Les traitements de données de Le Carnet sont décrits dans la politique de confidentialité. Le site de présentation ne prévoit pas de déposer de cookies publicitaires. Des éléments techniques strictement nécessaires à la sécurité et au fonctionnement de l’hébergement peuvent toutefois être traités.
6. Contact et signalement
Pour les questions générales, les demandes relatives aux données et le signalement de contenus ou de vulnérabilités, écrivez à contact@decadeus.com.
7. Médiation de la consommation
Si DECADEUS commercialise le service auprès de consommateurs dans un pays imposant un dispositif de médiation, les coordonnées du médiateur compétent et les modalités de saisine seront ajoutées avant la première vente.